Mentions Légales

ÉDITEUR

Nom : Chloé MELIQUE

Mail : french.cartomancie@gmail.com

Site web : www.frenchcartomancie.fr

Numéro de SIRET : 94950236300011

Code APE : 9609Z (autres services personnels n.c.a)

Responsable éditorial : Chloé MELIQUE - french.cartomancie@gmail.com

HÉBERGEUR

Nom : Hostinger

Adresse : Nwms Center, 31 Southampton Row, Office 3.11, 3rd Floor, London, England, WC1B 5HJ

CONDITIONS D'UTILISATION

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Une consultation vous aide dans vos réflexions, vous donne des clefs, des conseils pour dépasser des difficultés, des blocages, des schémas répétitifs. Elle vous aide à analyser une situation, à vous éclairer et à vous conseiller avec de possibles solutions. Le libre arbitre est très important, car une consultation constitue une aide, un conseil et non une obligation d'écouter au pied et à la lettre tout ce qui c'est dit. Vous restez acteur de votre vie, de ce fait libre à vous d'écouter, d'appliquer ou non les conseils. De ce fait, en aucun cas la responsabilité personnelle de Chloé MELIQUE ne sera et ne pourra être engagée.

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LES TEXTES DE LOI APPLICABLES

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  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

  • L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  • Le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679).

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LITIGES

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PAIEMENTS

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Par ailleurs, il est possible que des frais liés au remboursements soient appliqués. En aucun cas cela ne pourra engager de la responsabilité de Chloé MELIQUE car il s'agira de frais imposés par les plateformes elles-mêmes (PayPal, stripe ou autres). Si un problème quelqu'il soit arrivait ou persisterait, si l'internaute souhaiterait faire réclamation, il devra se rapprocher des différentes plateformes/organismes responsables du problème.

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